top of page

PUBLICATIONS & MARCHÉS

Adoption définitive du projet de SAGE Oise-Aronde révisé (délibération de la CLE du 10 octobre 2019)

Suite à l'adoption définitive du projet de SAGE Oise-Aronde révisé par la CLE, les documents constitutifs du SAGE (PAGD, règlement et atlas cartographique) sont approuvés. A la suite, l'arrêté préfectoral du 27 novembre 2019 place officiellement le SAGE en phase de mise en oeuvre.

Les documents ci-dessous ne sont pas concernés par la consultation mais vous sont communiqués à titre informatif : Évaluation environnementale / Rapport de présentation

Les publications

Le SMOA

Les comptes rendus du Comité Syndical

Les comptes rendus du Bureau

Statuts et règlements du SMOA

Délibérations du Comité Syndical

Les marchés :

Récapitulatif  des marchés :

Enquête publique :

Délibérations du Bureau

Recueil administratif :

Les rapports d'activités :

Rapports d'activités du SMOA : 2018 / 2019 / 2020 / 2021 

2022 / 2023/ 2024

La CLE

Les comptes rendus de la CLE

Les comptes rendus du Bureau de la CLE

Les rapports d'activités :

Rapports d'activités de la CLE2024

Le COMITÉ GEMA

Les comptes rendus du Comité GEMA

Le vendredi 15 Octobre 2021, les membres du comité rivières accompagnés de Mme Ophélie Van Elsuwe, Conseillère Départementale de l’Oise, sont partis à la rencontre du Syndicat Intercommunal du Bassin de l’Oise Amont à la frontière Belge Les membres ont pu découvrir :

  • L’Artoise labellisée « site rivière sauvage »,

  • La restauration de la continuité écologique de la rivière du Gland,

  • Les aménagements de gestion des inondations sur la commune de Guise.

Les objectifs étaient :

  • D’appréhender le fonctionnement de la Vallée de l’Oise en amont,

  • De prendre conscience de l’importance de la préservation du lit majeur de l’Oise (zone naturelle de débordement),

  • De concilier l'écologie et les usages.

La GEMA

Les publications 

Nouvelle édition du guide des bonnes pratiques de gestion des cours d'eau

GUIDE DU RIVERAIN.png

Cliquez sur la photo pour visualiser le contenu

Elus, propriétaires riverains, ce guide vous accompagne pas à pas pour entretenir votre cours d’eau dans le respect de l’environnement, de la réglementation et du bon fonctionnement des milieux aquatiques.

 

Au programme de cette réédition :

 

  • les obligations et responsabilités des propriétaires

 

  • des conseils concrets pour un entretien raisonné

 

  • la préservation de la biodiversité et des berges

 

  • des rappels réglementaires clairs et pratiques

 

  • Un outil essentiel pour concilier gestion durable, prévention des risques et qualité des cours d’eau.

 

N’hésitez pas à le consulter et à le partager autour de vous !Merci à l’Agence de l'eau Seine-Normandie pour son soutien financier à la réalisation et à l'édition de ce nouveau guide.

Les Marais de Sacy

Les comptes rendus et les présentations du Comité des
Marais de Sacy

01/12/2021

03/03/2022

​​​​​26/04/2022

22/11/2022

Les comptes rendus du COPIL NATURA 2000 et Ramsar

13/10/2015

06/07/2022

Les publications 

Lettre d'info Natura 2000  - Janvier 2026

La lettre d’information n°6 du site Natura 2000 et Ramsar des Marais de Sacy propose une synthèse illustrée du travail mené par l’ensemble des acteurs engagés pour la préservation de ce site naturel remarquable.

 

Cette nouvelle édition revient sur les temps forts des années 2024 et 2025, particulièrement riches en actions de préservation, de restauration et de valorisation des Marais de Sacy. Ce document de synthèse met en lumière la régulation des niveaux d’eau, le programme LIFE Anthropofens, le retour du Festival des Marais, ainsi que le franchissement du seuil symbolique des 200 espèces d’oiseaux recensées par la Station Ornithologique des Marais de Sacy.

LETTRE N2000.png

Cliquez sur la photo pour visualiser le contenu

Le SAGE Oise-Aronde

La révision du SAGE

Les comptes rendus des réunions

Les documents du SAGE

SAGE 2019 : PAGD / Règlement / Atlas Cartographique / Rapport de présentation / Évaluation environnementale

Tableau de bord du SAGE : 2013 / 2014 / 2015-2016

Lettres d'information du SAGE : n°1 / 2 / 3 / 4 / 5 / 6 / 7 / 8 / 9 / 10

Notice SAGE et Urbanisme

Les études

LE PTGE Oise-Aronde Phase 1 : 

07/02/2022 - COPIL 1 : 

04/10/2022 - Groupe Lecture d'Etude 1 (GTLE1) : 

08/11/2022 - Restitution de l'audit patrimonial

14/11/2022 - COTECH :

29/11/2022 - COPIL 2 :

17/01/2023 - Groupe Lecture d'Etude 2 (GTLE2) :

28/02/2023 - COTECH 2

16/03/2023 - COPIL 3

20/04/2023 - COTECH 3

30/05/2023 - COPIL 4 : 

 

LE PTGE Oise-Aronde Phase 1 : 

Chacune des 3 étapes de cette première phase de PTGE de l'Aronde a fait l'objet d'un rapport de synthèse : 

  1. Etape 1 : Etat de lieux

  2. Etape 2 : Diagnostic et enjeux

  3. Etape 3 : Finalisation 

 

Si vous souhaitez vous inscrire à la liste de diffusion de notre newsletter mensuelle : 

S'abonner à la Web inf'EAU

Merci pour votre envoi !

LOGO-SMOA-SSFD-CMJN_edited.png
LOGO RF AESN_RVB.jpg
dbroz-logo_CD60_bleu.png
ef257-CCPP.jpg
ef259-CCSSO_.jpg
ef237-CCPS.png
ef24f-ARC_edited.png
c69l9-la_vallee_doree.jpg
CCPE_Logo_2022.png
ef24l-CCPV_CMJN_HD.jpg
e7qvu-logo_ccpoh.jpg
ef23p-CCLO.png
LOGO CC2V.jpg
download.png
download.png
Cofinance par l union europenne.jpg
Logo Région HDF - partenaire.jpg
bottom of page