top of page

PUBLICATIONS & MARCHÉS

Adoption définitive du projet de SAGE Oise-Aronde révisé (délibération de la CLE du 10 octobre 2019)

Suite à l'adoption définitive du projet de SAGE Oise-Aronde révisé par la CLE, les documents constitutifs du SAGE (PAGD, règlement et atlas cartographique) sont approuvés. A la suite, l'arrêté préfectoral du 27 novembre 2019 place officiellement le SAGE en phase de mise en oeuvre.

Les documents ci-dessous ne sont pas concernés par la consultation mais vous sont communiqués à titre informatif : Évaluation environnementale / Rapport de présentation

Les publications

Le SMOA

Les comptes rendus du Comité Syndical

Les comptes rendus du Bureau

Statuts et règlements du SMOA

Délibérations du Comité Syndical

Délibérations du Bureau

La CLE

Les comptes rendus de la CLE

Les marchés :

Récapitulatif  des marchés :

Enquête publique :

Les comptes rendus du Bureau de la CLE

Recueil administratif :

Les rapports d'activités :

Rapports d'activités du SMOA et de la CLE :  2018 / 2019 / 2020 / 2021 

2022

Le COMITÉ RIVIERES / GEMA

Les comptes rendus du Comité Rivières

Le vendredi 15 Octobre 2021, les membres du comité rivières accompagnés de Mme Ophélie Van Elsuwe, Conseillère Départementale de l’Oise, sont partis à la rencontre du Syndicat Intercommunal du Bassin de l’Oise Amont à la frontière Belge Les membres ont pu découvrir :

  • L’Artoise labellisée « site rivière sauvage »,

  • La restauration de la continuité écologique de la rivière du Gland,

  • Les aménagements de gestion des inondations sur la commune de Guise.

Les objectifs étaient :

  • D’appréhender le fonctionnement de la Vallée de l’Oise en amont,

  • De prendre conscience de l’importance de la préservation du lit majeur de l’Oise (zone naturelle de débordement),

  • De concilier l'écologie et les usages.

La GEMA

Les Marais de Sacy

Les comptes rendus et les présentations du Comité des
Marais de Sacy

01/12/2021

03/03/2022

​​​​​26/04/2022

22/11/2022

Les comptes rendus du COPIL NATURA 2000 ET RAMSAR

Les publications 

La lettre du site Natura 2000 et RAMSAR des Marais de Sacy.png
Bloc-marque-FEADER.png
NATURA2000_LOGO_6dcd0f83bd.png

Le SAGE Oise-Aronde

La révision du SAGE

Les comptes rendus des réunions

Les documents du SAGE

SAGE 2019 : PAGD / Règlement / Atlas Cartographique / Rapport de présentation / Évaluation environnementale

Tableau de bord du SAGE : 2013 / 2014 / 2015-2016

Lettres d'information du SAGE : n°1 / 2 / 3 / 4 / 5 / 6 / 7 / 8 / 9 / 10

Notice SAGE et Urbanisme

Les études

LE PTGE Oise-Aronde Phase 1 : 

07/02/2022 - COPIL 1 : 

04/10/2022 - Groupe Lecture d'Etude 1 (GTLE1) : 

08/11/2022 - Restitution de l'audit patrimonial

14/11/2022 - COTECH :

29/11/2022 - COPIL 2 :

17/01/2023 - Groupe Lecture d'Etude 2 (GTLE2) :

28/02/2023 - COTECH 2

16/03/2023 - COPIL 3

20/04/2023 - COTECH 3

30/05/2023 - COPIL 4 : 

 

LE PTGE Oise-Aronde Phase 1 : 

Chacune des 3 étapes de cette première phase de PTGE de l'Aronde a fait l'objet d'un rapport de synthèse : 

  1. Etape 1 : Etat de lieux

  2. Etape 2 : Diagnostic et enjeux

  3. Etape 3 : Finalisation 

 

Web inf'EAU

Retrouvez toutes les anciennes Web inf'EAU : 

Si vous souhaitez vous inscrire à la liste de diffusion de notre newsletter mensuelle : 

S'abonner à la Web inf'EAU

Merci pour votre envoi !

bottom of page